Je pense qu’on est beaucoup à faire la même chose : On ne lit plus les clauses des « contrats » que l’on signe à l’installation d’un logiciel ou à diverses souscriptions de sites Internet. Et après, on s’étonne d’avoir notre boîte mail pleine de mail indésirable (ou de spams si vous préférez).
On devrait pourtant s’intéresser d’un peu plus près à ce qui se trouve dans ces clauses… l’UFC-Que choisir s’est intéressé de près à celles-ci depuis quelques années. Résultat ? Amazon a été reconnu coupable d’avoir intégré plusieurs clauses abusives dans ses conditions générales de vente et va donc s’acquitter de la somme de 30 000 euros.
Dans le même registre, l’association a récemment obtenu la condamnation de l’opérateur SFR à 40 000 euros de dommages et intérêts pour l’insertion de cinq clauses abusives.
Prudence donc…
